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Modèles de lettres > Habitat > Contrat, bail, quittance > Bail précaire d'une habitation   

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Nom Prénom
Adresse
Adresse complémentaire
Code postale  Ville
Téléphone
Nom Prénom
Adresse
Adresse complémentaire
Code postale  Ville
  A Ville, le 12/03/2010
BAIL PRÉCAIRE D'UNE HABITATION
ENTRE les soussignés:


ci-après dénommé '' le bailleur '', d'une part,
ET



ci-après dénommé '' le preneur '' ou '' le locataire '', d'autre part,
Il a été convenu et arrêté ce qui suit : le bailleur loue, dans les conditions prévues par la loi du 6 juillet 1989 et par le présent contrat, au locataire qui les accepte, les locaux ci-après désignés:
ADRESSE des locaux:


DESCRIPTION des locaux:
Les locaux sont loués nus et ne comportent aucun meuble

Signature        

 

 

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