Modèle de lettre "Contrat de licence"

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Nom Prénom Adresse Adresse complémentaire Code postale Ville Téléphone	Nom Prénom Adresse Adresse complémentaire Code postale Ville
	A Ville, le 10/02/2012
Contrat de licence Acquisition des droits d’une œuvre audiovisuelle pour une exploitation dans le cadre d’une rubrique Internet du serveur de la Société ENTRE LES SOUSSIGNÉS : La Société ……………, [ci-après désignée par le terme “ La Société ”] D’UNE PART, ET : ……………, SARL ''ou SA ou autre'' au capital de …………… euros ''soit …………… rite au RCS sous le numéro ……………, dont le siège social est situé ……………, représentée par son Gérant ''ou Président Directeur Général ou autre'' Monsieur ……………, [ci-après désignée aux présentes par le terme “ Le Contractant ”] D’AUTRE PART, Étant préalablement rappelé que …………… IL A ÉTÉ ARRÊTÉ ET CONVENU CE QUI SUIT : Titre I. Conditions particulières Article premier. Objet du contrat Le Contractant s’engage à mettre à disposition de La Société un programme dont le titre et les caractéristiques sont les suivantes : Titre : …………… Auteur : …………… Réalisateur : …………… Durée : …………… Version originale : ……………
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