Modèle de lettre "Contrat de colocation"

Consulter tous les modèles de lettre "Contrat"

Cliquez sur Télécharger pour générer un fichier RTF que vous pourrez ouvrir avec votre traitement de texte, Editer pour personnaliser la lettre ou bien Imprimer.



Nom Prénom
Adresse
Adresse complémentaire
Code postale  Ville
Téléphone
Nom Prénom
Adresse
Adresse complémentaire
Code postale  Ville
  A Ville, le 25/04/2015
CONTRAT DE COLOCATION
Entre les soussignés :
M

demeurant à

ci-après désigné ''le bailleur'', d'une part,
et M

demeurant à

ci-après désigné ''le preneur'', d'autre part,

Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Le bailleur donne à loger au preneur, qui accepte, les locaux meublés sis à :

DESIGNATION ET DESCRIPTION DU LOCAL:
Dépendances dont le preneur a la jouissance exclusive:

Énumération des parties et équipements communs:


Désignation des locaux et équipements privatifs auxquels le preneur n'a pas accès:

à ajouter le cas échéant
- Le locataire déclare que le bailleur lui a communiqué, lors de la signature du présent contrat, copie des des plans et le classement de l'immeuble dans une zone de prévention de risques, en zone de risque technologique dite ''seveso'' ou un plan d'exposition aux bruits; les extraits du règlement de copropriété concernant la destination de l'immeuble, la jouissance et l'usage des parties privatives et communes ainsi que les précisions utiles sur la quote-part afférente au lot loué dans chacune des catégories de charges. Ces pièces sont annexés aux présents.

Signature        

 

  • Editer la lettre
  • Envoyer la lettre à un ami

Derniers articles

Maison > Chambre

Une décoration printanière pour votre chambre

Décoration de chambre

Déjà un mois que nous sommes officiellement sortis de l'hiver ! Le soleil se fait moins discret, les jours rallongent à vue d'œil et la ...

Lire la suite
Voyage > Destinations

Rome, une destination de choix pour les vacances

Vacance à Rome

Alors que la saison des grandes vacances approche, le choix cornélien d'une destination revient sur la table chaque année. Certes, l'image des ...

Lire la suite
Maison > Bricolage

Fabriquer vos propres meubles en bois, c'est possible !

Fabriquer vos propres meubles en bois

Aujourd'hui, le travail du bois n'est plus réservé aux menuisiers et aux ébénistes. Dépoussiéré de son image un peu vieillotte, le bricolage ...

Lire la suite

Vidéo du jour

Attentat terroriste au journal Charlie Hebdo...

Flash actualités

L'Allemagne écrase le Brésil et se qualifie facilement pour la finale

L'Allemagne écrase le Brésil et se qualifie facilement pour la finale

Le 09/07/2014 à 13:53


Lire l'actu
Debut des quarts de finale avec le très attendu France / Allemagne

Debut des quarts de finale avec le très attendu France / Allemagne

Le 04/07/2014 à 16:17


Lire l'actu
Nicolas Sarkozy passe à la contre offensive

Nicolas Sarkozy passe à la contre offensive

Le 03/07/2014 à 13:52


Lire l'actu