Modèle de lettre "Convention"

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Adresse complémentaire
Code postale  Ville
  A Ville, le 28/08/2014
Objet : convention






Il est convenu entre
L'association ''nom'', ''adresse'', représentée par son président M. WWW
et Mme XXX, travailleur indépendant demeurant à ''adresse''
l'animation d'un stage de peinture sur soie.

Description :
Ce stage aura lieu du ''date'' au ''date''.

Conditions :
Mme XXX percevra une somme de ................. euros, en règlement de sa prestation de services.

Signature        

 

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