Le Maître d'ouvrage, son rôle et ses responsabilités.

Toute personne qui fait construire, agrandir, transformer ou rénover sa maison est définie comme le maître d’ouvrage. Le maître d’ouvrage est celui qui, durant toutes les étapes du projet, de la définition du projet jusqu’à la réception des travaux, a le dernier mot concernant la réalisation d’un produit appelé ouvrage.

Rôle du maître d’ouvrage

Le maître d’ouvrage est celui sur qui repose tout le projet. La construction sera le résultat d’un besoin défini de manière exhaustive par le maître d’ouvrage : choix du terrain, faisabilité du projet, définition précise du projet, financement, conformité aux différentes contraintes et exigences du plan d’urbanisme, choix de l’architecte, choix de l’entrepreneur.

Responsabilités du maître d’ouvrage

Etre maître d’ouvrage entraîne un certain nombre de tâches et de devoirs : choix des entreprises, démarches administratives, souscription d’une assurance dommages-ouvrage et enfin suivi méticuleux du chantier avec obligation d’adresser au maire une déclaration d’achèvement des travaux.

 Le maître d’ouvrage a surtout la responsabilité financière du projet. Après une étude précise des différents coûts du projet, il prendra ou non la décision d’investir. Le maître d’ouvrage agit en décideur averti et c’est lui qui fera autorité. Il est le seul reconnu apte à procéder à la réception des travaux. Enfin une responsabilité lui incombe obligatoirement, il s’agit du choix et de la souscription d’une assurance dommages-ouvrage avant le début effectif des travaux.

Maître d'ouvrage et Architecte

Si l’intervention d’un architecte est rendue obligatoire par la loi du 20 février 1939, en revanche le maître d’ouvrage est seul et libre arbitre quant au choix d’un architecte. Liés par un contrat de louages d’ouvrages moyennant le paiement d’honoraires, le maître ouvrage et l'architecte sont surtout deux partenaires indissociables dans la réalisation du projet. En effet, le maître d'ouvrage définit avec précision les différentes informations financières et administratives qui serviront de base à l'architecte pour la conception du projet.

Maître d'ouvrage et Entrepreneur

C’est la seconde étape. Une fois que le maître d’ouvrage a accepté les plans élaborés par l’architecte, il doit procéder au choix des entreprises et signer un contrat avec un entrepreneur dûment enregistré. Ensuite le maître d’ouvrage assurera le suivi des travaux et leurs paiements en fonction de leur exécution jusqu’à leur réception définitive. Une fois encore, le maître d’ouvrage est tenu par des obligations envers l’entrepreneur à savoir le devoir d'information et la mise à disposition des éléments nécessaires à la bonne réalisation des travaux, le paiement régulier des ouvrages et enfin la réception des travaux.

Le saviez-vous ?

Dans le cadre d‘ouvrages publics, les deniers publics sont en jeu. La fonction de maître d’ouvrage est plus complexe et on distingue alors six fonctions différentes dans la maîtrise d’ouvrage : le maître d’ouvrage stratégique (MOAS) qui prend les décisions importantes, le maître d’ouvrage délégué (MOAD) qui assiste le MOAS, le maître d’ouvrage opérationnel (MOAO) qui est l’expert, l’assistant à maîtrise d’ouvrage (AMO), l’expert métier et enfin l’utilisateur.

Article rédigé par Franck VESCO pour Bloc.com - Publié le 20/08/2007