Les clubs d'investissement

Nés en France il y a une quarantaine d'années, les clubs d'investissement offrent à leurs membres un espace convivial où chacun peut épargner et se familiariser dans le même temps aux arcanes de la bourse.

Les clubs d'investissements sont nés en France il y a près de 40 ans. Ils reposent sur une idée simple : face à la complexité de la bourse, le meilleur moyen pour apprendre en limitant les risques est de mettre en commun les expériences et les connaissances pour faire fructifier son épargne de façon pédagogique. Cette idée a vu naître environ 15 000 clubs d'investissement en France regroupant en 2008 près de 180 000 particuliers. Plus de 20 pays ont dupliqué cette idée localement à travers le monde.

Qu'est-ce qu'un club d'investissement ?

Comme le souligne la Fédération Française des Clubs d'Investissement (FFCI), « un club d'investissement est une formule d'épargne pédagogique conviviale et ouverte à tous. » Chaque club est constitué par des particuliers qui décident de mettre en commun une épargne mensuelle pour apprendre et partager les expériences en bourse. Le montant versé chaque mois est généralement peu élevé, de l'ordre de 80 € en moyenne par clubiste. Il s'ajoute à un premier versement de constitution aux environs de 300 € par clubiste. Cette épargne mise en commun permet de constituer et de gérer ensemble un portefeuille collectif de valeurs mobilières.

L'argent mis à disposition par les membres du club permet la constitution d'un capital qui permet de diversifier les achats pour que chacun puisse acquérir par la pratique les connaissances nécessaires à la gestion en temps réel. Chaque club organise des réunions régulières, généralement mensuelles, au cours desquelles sont décidées les achats et les ventes pour le club. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents. Chacun s'engage au quotidien à maintenir une veille sur un secteur d'activité particulier pour mieux rendre compte de la façon la plus objective possible à la communauté du club des opportunités financières.

Un statut juridique et fiscal à part

Techniquement, un club d'investissement se crée pour une période maximale de 10 ans. La forme juridique d'un club d'investissement est régie par le régime de l'indivision volontaire, conformément aux articles 815 et suivants, et 1873-1 et suivants du Code Civil. Cette forme juridique particulière est souple et allégée de tout formalisme administratif ce qui permet aux membres d'entrer ou de sortir librement. Chaque club se compose de 5 à 20 membres qui s'engagent à effectuer des versements réguliers n'excédant pas un total annuel de 5 500 euros par membre. Les membres peuvent être de la même famille. Dans ce cas, la limite des versements maximums s'applique au foyer fiscal.

Chaque club a l'obligation d'ouvrir un compte auprès d'un intermédiaire financier (banque, la poste, Caisse d'Epargne, société de bourse...). Le club d'investissement permet à chaque membre d'accéder à des dispositions fiscales avantageuses au regard des plus-values. En effet, le principe essentiel en matière de fiscalité des clubs est celui de la transparence fiscale (note du 23 décembre 1969 BOCD 1969 II 4694). Cela implique que les membres d'un club ne sont taxés que sur les revenus (dividendes, intérêts…) et non sur les gains en capital. Depuis la loi du 5 juillet 1978, en vertu du caractère pédagogique d'un club d'investissement, l'administration fiscale exonère les plus-values réalisées par le club pendant toute la durée de son fonctionnement. Les plus-values réalisées par les membres à l'occasion de leur sortie (démission ou dissolution du club) sont quant à elles imposables.

Le saviez-vous ?

L'administration fiscale tolère qu'un club fasse des opérations « spéculatives » (Warrants, Dérivés, Opérations à découvert, à option...) dans un but pédagogique dans la limite d'un montant correspondant à 10 % du volume des transactions annuelles effectuées par le club.

Article rédigé par Dominique A.C. pour Bloc.com - Publié le 16/06/2009